Le conseil d'administration est composé de conseils qui se rencontrent sur une base régulière entre les réunions du conseil. Les termes de référence et la composition de chaque comité sont indiqués ci-dessous.
Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (constitué en application de l’art. 213 de LSSS)
Attributions
Puisque le CMDP du CUSM est composé de membres qui ont des privilèges à un (1) ou plusieurs des quatre (4) centres hospitaliers et jusqu'à ce que le CUSM soit situé sur un seul site, il a été décidé que les affaires des membres du CMDP à ces quatre (4) centres seraient gérées plus efficacement par le maintien de comités exécutifs de centres qui enverraient chacun leur président et leur vice-président à un comité exécutif central qui à son tour se rapporterait au conseil d’administration du CUSM.
Composition
Le conseil se compose de tous les médecins, dentistes et pharmaciens qui exercent leur profession au sein du CUSM et qui jouissent du statut requis par le Règlement.
Composition 2023-2025
Le comité exécutif central est composé des membres votants suivants:
COMITÉ EXÉCUTIF CENTRAL
- Dre Tatiana Cabrera, Présidente
- Dre Geneviève Chaput, Vice-présidente
- Marie-Soleil Delisle
- Dre Debra-Meghan Sanft
- Dre Josephine Pressacco
- Dr Abbas Sadikot
- Dre Jeanne Teitelbaum
- Dr Leon Tourian
- Dre Suzanne Vaillancourt
- Dre Claudine Lamarre, Directrice des services professionnels CUSM
- Dr Jean Deschênes, Directeur associé des services professionnels CUSM (Adulte)
- Dre Lucie Opatrny, Présidente-directrice générale CUSM
- Martine Alfonso, Présidente-directrice générale adjointe CUSM
- Dre Tania Di Genova, Directrice associé des services professionnels HME
- Dr Steven Grover, représentant du CMDP au CA
COMITÉ EXÉCUTIF HGM
- Dr Leon Tourian, Président (Psychiatrie)
- Marie-Soleil Delisle, Vice-présidente (Pharmacie)
- Dr Richard Montoro (Psychiatrie)
- Dr Nicholas Makhoul (Dentisterie)
- Dre Janius Tsang (Anesthésie Adulte)
- Dr Waqqas Afif (Gastroentérologie)
COMITÉ EXÉCUTIF HRV-GLEN
- Dre Josephine Pressacco, Présidente (Imagerie médicale)
- Dre Tatiana Cabrera, Vice-présidente (Imagerie médicale)
- Dr Ralph Lattermann (Anesthésie Adulte)
- Francois Gauthier (Pharmacie)
- Dr Sanjeet Saluja (Urgence)
- Dr Gordan Samoukovic (Chirurgie cardiaque)
- Dr Benoit De Varennes (Chirurgie cardiaque)
COMITÉ EXÉCUTIF HME-GLEN
- Dre Suzanne Vaillancourt, Présidente intérimaire (Urgence Pédiatrique)
- Dre Pierre-Luc Bernier (Chirurgie Pédiatrique)
- Dr Adam Bretholz (Urgence Pédiatrique)
- Dre Josiane Milette (Chirurgie Pédiatrique)
- Thanh-Thao Ngo (Pharmacie)
- Dr Sam Daniel (Chirurgie Pédiatrique)
- Dre Tania Di Genova (Soins Intensifs Pédiatrique)
COMITÉ EXÉCUTIF HNM
- Dr Abbas Sadikot, Président (Neurochirurgie)
- Dre Jeanne Teitelbaum, Vice-présidente (Neurologie)
- Dr Jesse Klostranec (Neurologie)
- Dr Rami Massi (Neuro-anesthésie)
- Dr Denis Sirhan (Neurochirurgie)
COMITÉ EXÉCUTIF HÔPITAL DE LACHINE
- Dre Geneviève Chaput, Présidente (Médecine familiale)
- Dre Debra-Meghan Sanft, Vice-présidente (Ophtalmologie)
- Dre Dominique Piper (Médecine familiale)
- Mai-Loan Leha (Pharmacie)
- Dr Paul Saba (Médecine familiale)
- Dr Fahimy Saoud (Médecine familiale)
COMITÉS PERMANENTS OBLIGATOIRES – PRÉSIDENCE
- Comité d’évaluation de l’acte médicale, dentaire et pharmaceutique (HME) - Dre Mary Decell
- Comité d’évaluation de l’acte médicale, dentaire et pharmaceutique (HGM & HRV-Glen) - Dr Dev Jayaraman et Dr Patrick Melanson
- Comité d’évaluation de l’acte médicale, dentaire et pharmaceutique (Lachine) - Dr Paul Normand
- Comité d’évaluation de l’acte médicale, dentaire et pharmaceutique (Neuro) - Dr Marcelo Lannes
- Comité d’examen des titres (CUSM) - Dr Mark Roper
- Comité de pharmacologie et de thérapeutique (adulte) - Dr Raghu Rajan
- Comité de pharmacologie et de thérapeutique (pédiatrique) - Dr Chris Karatzios
COMITÉS NON OBLIGATOIRES - PRÉSIDENCE
- Aide médicale à mourir (CUSM) - Dr Jean Deschênes
- Comité de prévention des infections - Dr Dev Jayaraman
- Comité de prévention des infections (pédiatrique) - Dre Marie-Astrid Lefebvre
- Comité en formation médicale continue - Dr Mitchell Shulman
- Comité médical de Traumatologie (adulte) - Dr Kosar Khwaja et Nancy Branco Inf.
- Comité médical de Traumatologie (pédiatrique & adolescent) - Debbie Friedman
- Comité des archives médicales (adulte et pédiatrique) - Dr Marc Beique
- Comité des élections - Dr Thomas Milroy
- Comité des sites Tumoraux - Dr Neil Kopek
Mandat
A. Le conseil est responsable envers le conseil d’administration afin:
- de contrôler et d’apprécier la qualité, y compris la pertinence, des actes médicaux, dentaires et pharmaceutiques posés au sein du CUSM;
- d’évaluer et de maintenir la compétence des médecins, dentistes et pharmaciens qui exercent au sein du CUSM;
- de faire des recommandations sur les qualifications et les compétences d'un médecin ou d'un dentiste qui formule une demande de nomination ou de renouvellement de nomination ainsi que sur les privilèges et le statut à lui accorder;
- de faire des recommandations sur les qualifications et les compétences d'un pharmacien qui formule une demande de nomination et sur le statut à lui accorder;
- de donner son avis sur les mesures disciplinaires que le conseil d’administration devrait imposer à un médecin, dentiste ou pharmacien;
- de faire des recommandations sur les règles de soins médicaux, dentaires et pharmaceutiques et sur les règles d'utilisation des médicaments applicables dans le CUSM et élaborées par chaque chef de département clinique;
- de faire des recommandations sur les obligations qui peuvent être rattachées à la jouissance des privilèges accordés à un médecin ou à un dentiste par le conseil d’administration, eu égard aux exigences propres du CUSM, notamment celles ayant pour objet:
-
- la participation d'un médecin, d’un dentiste ou d’un pharmacien aux activités cliniques du CUSM, y compris la garde;
- la participation d'un médecin, d’un dentiste ou d’un pharmacien à des activités d'enseignement et de recherche, le cas échéant;
- la participation d'un médecin, d’un dentiste ou d’un pharmacien à des comités professionnels, scientifiques, médicaux ou administratifs; et
- la participation d'un médecin, d’un dentiste, d’un pharmacien à des activités médicales prévues à une entente portant sur la dispensation de services ou de santé ou de services sociaux ou l'échange de services de santé ou des services sociaux.
-
- d’élaborer les modalités d'un système de garde assurant en permanence, la disponibilité des médecins, dentistes et, le cas échéant, de pharmaciens et de biochimistes cliniques, selon les besoins du CUSM;
- de donner son opinion sur les aspects professionnels des questions suivantes
-
- l'organisation technique et scientifique du CUSM, et
- les règles d'utilisation des ressources et sur les sanctions administratives qui doivent y être prévues.
-
- de faire des recommandations sur les aspects professionnels de la distribution appropriée des soins médicaux et dentaires et des services pharmaceutiques ainsi que sur l'organisation médicale du CUSM; et
- d’assumer toute autre fonction que lui confie le conseil d'administration.
Responsabilités
Le conseil est responsable de la supervision des actes médicaux, dentaires et pharmaceutiques accomplis au sein du CUSM, le maintien de la compétence des médecins, dentistes et pharmaciens qui exercent dans celui-ci à un niveau suffisant pour assurer la qualité de leurs services.
Le conseil appuie la mission du CUSM comme centre hospitalier universitaire, et promouvoit les concepts et la mise en place de l'amélioration continue de la qualité au sein des départements et des services relevant de sa compétence, en coopération et en synchronisme avec le programme global d'amélioration de la qualité de l’établissement. Dans cet effort, le conseil a comme mandat particulier la responsabilité pour l'assurance de la qualité des soins aux usagers, l'évaluation et la supervision des actes médicaux, dentaires et pharmaceutiques posés au CUSM, et le maintien de la compétence des médecins, dentistes et les pharmaciens qui y exercent.
B. Le conseil donne son avis au directeur général sur les aspects administratifs des questions suivantes:
- les moyens à mettre en œuvre pour que les services médicaux, dentaires et pharmaceutiques dispensés au CUSM le soient en complémentarité avec ceux dispensés dans un centre exploité par un autre établissement de la région et répondant aux besoins de la population à desservir, compte tenu des ressources disponibles et de la nécessité de fournir des services adéquats;
- les règles d'utilisation des ressources et des sanctions administratives qui doivent y être prévues;
- l'organisation technique et scientifique du CUSM;
- la distribution appropriée des soins médicaux et dentaires et des services pharmaceutiques, ainsi que l'organisation médicale du CUSM; et
- toute autre question que le directeur général porte à son attention.
Durée du mandat
Pour une durée de deux (2) ans, renouvelable une fois (1) et aussi longtemps que le membre conserve les qualités requises pour être membre du comité exécutif central.
La durée du mandat du président, du vice-président et secrétaire sera d'un (1) an, renouvelable deux fois (2).
Fréquence des réunions
Des réunions extraordinaires du conseil peuvent être convoquées à tout moment, dans les cas suivants:
- à la demande du président du comité exécutif central;
- suite à une résolution du comité exécutif central;
- sur réception d'une pétition signée par au moins vingt (20) membres actifs et adressée au président, avec mention de l'objet de la réunion;
- à la demande du conseil d'administration ou du directeur général.
Rapports au conseil d’administration
Le conseil doit faire rapport annuellement au conseil d'administration concernant l'exécution de ses fonctions et des avis qui en résultent.
Conseil des infirmières et infirmiers (constitué en application de l’article 219 LSSS)
En révision
Conseil multidisciplinaire (constitué en application de l’article 226 LSSS)
Attributions
Composition
Le conseil est composé de toutes les personnes qui satisfont aux exigences de l'article 226 de la Loi, y compris toutes les personnes titulaires d’un diplôme de niveau collégial ou universitaire et qui exercent des fonctions pour le CUSM, qui sont caractéristiques du secteur d'activités couvert par ce diplôme, et relié directement aux services de santé, aux services sociaux, à la recherche ou à l'enseignement.
Toutefois, un médecin, un dentiste ou un pharmacien ne fait pas partie du conseil. De même, une infirmière ou une personne exerçant des activités d'infirmière ou infirmier auxiliaires ne fait pas partie du conseil car un conseil des infirmières et infirmiers a été créé par le CUSM. Aucun membre du conseil du personnel non clinique du CUSM ne peut être un membre du conseil.
Liste des membres
Le conseil tiendra une liste des membres mise à jour par nom, titre d'emploi et, le cas échéant, appartenance à un ordre professionnel.
Membres
L'exécutif :
- Jesse Burns, président (Chef de service, Département d'orthophonie et d'audiologie, sites adultes)
- Beth Robertson, vice-présidente (ergothérapeute, HNM)
- Andrew Kearns, trésorier, (coordonnateur des Soins spirituels, sites adultes)
- Giuseppe Pazienza, secrétaire (physiothérapeute, HRV)
- Antoinette Lemieux, responsable des communication (travailleuse sociale, HRV)
Les administrateurs :
- Dave Perkins (inhalothérapeute, HRV)
- Daanish Mansoory (ergothérapeute, Institut Allan Memorial)
- Jaclyn Stevenson (ergothérapeute, HRV)
- Kathy Guinan (inhalothérapeute, HME)
- Olivier Apatout (ingénieur biomédica, site Glen)
- Tina Mezzacappa (diététiste-nutritionniste, HRV)
- Tianqing Wei (physiothérapeute, HRV)
Mandat
Responsabilités
Tel que stipulé à l'article 227 de la Loi, le conseil est responsable envers le conseil d'administration:
- de constituer, chaque fois qu’il est requis, les comités des pairs nécessaires à l’appréciation de la qualité de pratiques professionnelles exercées par un de ses membres dans le CUSM;
- de faire des recommandations sur la distribution appropriée des soins et services dispensés par ses membres, eu égard aux conditions locales d'exercice requises pour assurer des services de qualité au sein du CUSM;
- de soumettre un rapport annuel au conseil d'administration quant à l'exécution de ses fonctions et des avis qui en découlent;
- d’assumer toute autre fonction qui lui confie le conseil d'administration.
Durée du mandat
Représentants des sites (HME, HGM, HRV, Lachine) - deux (2) ans éligibles pour réélection. Représentant au conseil d’administration du CUSM - trois (3) ans, ce qui coïncide avec l’élection des membres du conseil administration du CUSM.
Fréquence des réunions
Minimum de huit (8) fois par année.
Rapports au conseil d’administration
Le conseil doit présenter un rapport annuel au conseil d'administration concernant l'exécution de ses fonctions et des avis qui en résultent.
Conseil pour les services aux enfants et aux adolescents – L’Hôpital de Montréal pour enfants (CSEA)
Attributions
Composition
Membres votants (21) :
- Une personne choisie par et parmi chacun des trois conseils professionnels liés à la mission du CUSM en matière de services, de recherche et d'éducation pour les enfants et les adolescents (la «Mission pédiatrique»);
- Une personne nommée parmi le personnel non professionnel, travaillant principalement dans les services liés à la Mission pédiatrique;
- Deux personnes nommées par le principal de l'Université McGill;
- Le chef du département de pédiatrie;
- Le chef du département de la chirurgie pour les soins aux enfants et aux adolescents;
- Le chef de la psychiatrie pour les soins aux enfants et aux adolescents;
- Un délégué du bureau du doyen de la Faculté de médecine;
- Une personne impliquée principalement dans la recherche liée à la Mission pédiatrique choisie par le conseil d'administration de l'Institut de recherche du CUSM, après consultation avec les personnes qui sont impliquées principalement dans la recherche liée à la Mission pédiatrique;
- Six membres cooptés nommés par les autres membres du CSEA;
- Deux personnes représentant les usagers de 17 ans ou moins, élus par le Forum consultatif de la famille;
- Deux personnes choisies parmi et par la Fondation de l’hôpital de Montréal pour enfants.
Membres sans droit de vote (4) :
- le directeur général associé pour la Mission pédiatrique,
- le président-directeur general,
- le président ou le vice-président du conseil d'administration du CUSM; et
- le président de la Fondation de L'HME
Membres
Durée du mandat
La durée du mandat des membres du CSEA est de trois (3) ans. Toutefois, après l'expiration de leur mandat, ils restent en fonction jusqu'à ce qu'ils soient remplacés ou renouvelés.
Fréquence des réunions
Au moins huit (8) fois par an.
Rapports au conseil d’administration
Le CSEA doit, avant le 31 mars de chaque année, faire rapport au conseil d'administration sur l'exercice de ses fonctions et sur les avis qui en résultent.
Mandat et responsabilités du CSEA
Le CSEA, qui est responsable devant le conseil d'administration, a les responsabilités et les devoirs suivants à exercer dans le cadre politique et opérationnel établi par le conseil d'administration, qui comprend, sans s'y limiter, le plan d'organisation, l'enveloppe budgétaire, les politiques, le plan stratégique et les priorités :
- surveiller, rendre compte, défendre et promouvoir la réalisation de la mission du CUSM en ce qui concerne les enfants et les adolescents afin de s'assurer qu'au sein du CUSM les besoins des enfants, des adolescents et des familles soient satisfaits ;
- formuler des recommandations concernant les orientations, les priorités, le plan stratégique, les politiques et le plan d'organisation des services de pédiatrie et d'adolescence ;
- recommander au conseil d'administration la nomination ou le licenciement du directeur général associé et des cadres supérieurs et examiner la nomination du personnel clinique (médecins, dentistes et pharmaciens) spécifique à la mission des services destinés aux enfants et aux adolescents
- suivre de près et rendre compte de la pertinence, de la qualité, y compris la gestion des plaintes, et de l'efficacité des services destinés aux enfants et aux adolescents ;
- préparer et soumettre au conseil d'administration les budgets de fonctionnement et d'investissement pour les services destinés aux enfants et aux adolescents, et suivre de près l'utilisation des ressources et les dépenses budgétaires tout au long de l'année ;
- promouvoir la mise à disposition de ressources adéquates pour des programmes éducatifs et de recherche novateurs et appropriés dans le domaine de la santé de l'enfant et de l'adolescent ;
- de participer au processus de sélection du directeur général et des autres cadres supérieurs du CUSM qui sont communs aux services aux enfants et aux adultes ;
- conseiller et assurer la liaison avec toutes les structures internes et la direction en ce qui concerne les services aux enfants et aux adolescents ;
- suivre de près la motivation et le développement des compétences du personnel travaillant avec les enfants et les adolescents, et donner des conseils sur le plan d'action pour le développement du personnel ;
- assurer que la communauté soit bien informée de la mission du CUSM en matière de services aux enfants et aux adolescents dans le cadre du programme de communication du CUSM ; et
- assumer les autres responsabilités que le conseil d'administration peut lui déléguer de temps à autre.
Conseil du personnel non clinique (CPNC)
Attributions
Composition
Le conseil se compose de tous les membres du personnel non clinique du CUSM : soit les Services de soutien (y compris les services techniques et les métiers), personnel de bureau (y compris les techniciens administratifs et professionnels de l'administration) et de la gestion.
Membres
- Brenda Levine, présidente intérimaire
- Marc-Anthony Dixon
- Luci Di Benedetto
- Karyn Geraghty
- Shawna Alleyne
- Sandra Santo
- Armando Rafael
Les membres du comité exécutif :
Le comité exécutif est composé d’un total de 15 membres votants dans les corps électoraux suivants:
- Un (1) représentant des groupes services de soutien notamment les services techniques et les métiers de chacun des 6 sites existants
- Un (1) représentant du groupe personnel de bureau, y compris les techniciens administratifs et professionnels non-cliniques de chacun des 6 sites
- Un (1) représentant du groupe personnel de bureau, y compris les techniciens administratifs et professionnels non-cliniques du 2155, rue Guy
- Deux (2) gestionnaires représentant les cadres du CUSM pour l’ensemble des sites
- Le directeur des ressources humaines du CUSM ou son délégué, membre non-votant
- Le représentant au conseil d'administration pour le CPNC, sans droit de vote
- Les invités sans droit de vote
Mandat
Le conseil, par l'intermédiaire du directeur général, est responsable envers le conseil d'administration:
- de constituer, chaque fois que nécessaire, les comités nécessaires pour évaluer et améliorer la qualité des activités exercées par un de ses membres dans le CUSM;
- formuler des recommandations sur la distribution appropriée des soins et services dispensés par ses membres, en tenant compte des conditions locales d'exercice requises pour assurer des services de qualité au sein du CUSM;
- participer à la préparation d’un plan de dotation et d’action de développement personnel de trois ans;
- soumettre un rapport annuel au conseil d'administration concernant l'exécution de ses fonctions et des avis qui en résultent;
- effectuer toute autre fonction qui lui est confiée par le conseil d'administration.
Conformément aux règlements du CUSM, le CPNC a la responsabilité envers le directeur général de donner son avis sur les questions suivantes:
- l'organisation scientifique et technique du CUSM;
- les moyens qui seront utilisés pour évaluer et maintenir les normes professionnelles de ses membres;
- les normes applicables pour les gestionnaires à l’égard des conflits d'intérêts et, le cas échéant, l’exclusivité de fonctions;
- les mesures visant à prévenir ou mettre fin à un conflit d'intérêts qui pourrait résulter de l'attribution d'un contrat par le CUSM à une personne employée par le CUSM ou à une personne exerçant une profession dans un centre exploité par le CUSM ou de l'attribution d'un contrat par le CUSM à une entreprise dans laquelle une telle personne a un intérêt direct ou indirect; et
- toute autre question portée à son attention par le directeur général.
Durée du mandat
La durée du mandat des membres du comité exécutif est de trois (3) ans et est renouvelable pour aussi longtemps que le membre conserve les qualités requises pour être membre du comité exécutif.
La durée du mandat peut être exceptionnellement prolongée pour une période ne dépassant pas un an quand, et si, il est proposé et jugé nécessaire par un vote majoritaire des 2/3 des membres du comité exécutif présents lors d'une réunion du comité exécutif.
Tous les membres restent en fonction après l'expiration de leur mandat jusqu'à ce qu'ils soient remplacés.
Fréquence des réunions
Un minimum de dix (10) fois par année.
Rapports au conseil d’administration
Soumettre un rapport annuel au conseil d’administration.
Conseil consultatif Hôpital neurologique de Montréal (HNM)
Attributions
Composition
Le conseil consultatif est composé des membres suivants: membres votants (16)
- Trois représentants, oeuvrant principalement dans les soins neurologiques à l'HNM, choisit par et parmi chacun des trois conseils professionnels;
- Une personne nommée parmi le personnel non professionnel;
- Un représentant de l'Université, nommé par le doyen de la Faculté de médecine;
- Deux représentants de l'INM, dont l'un sera le directeur de l'INM et l'autre nommé par le conseil consultatif de l'INM;
- Un représentant nommé par le comité des usagers de l’HNM;
- Un représentant désigné par les Amis du Neuro;
- Quatre membres cooptés qui sont des profanes non-employés et dont les services ne sont pas retenus par le Neuro, dont deux seront reliés à l'HNM et sans lien avec l'INM et qui seront nommés par un comité de sélection du conseil consultatif, et deux qui seront sans lien avec l'HNM et qui seront nommés par le conseil consultatif de l'INM;
- Le directeur général associé pour l'HNM;
- Le directeur des services professionnels - HNM;
- Le directeur des soins infirmiers - HNM.
Membres d’office sans droit de vote (2)
- Le président ou le vice-président du conseil d'administration et le directeur général.
Membres
Mandat et responsabilités
Le conseil consultatif fera rapport au conseil en ce qui concerne le mandat et les responsabilités qui suivent:
- de promouvoir la mission Neuro en reconnaissance de la relation intégrée de l'Hôpital neurologique de Montréal / Institut neurologique de Montréal;
- d’assurer une voix crédible pour défendre les besoins de santé de ses usagers et de maintenir un lien étroit avec la communauté;
- de surveiller la performance de la mission Neuro et la mise en œuvre des décisions prises par le conseil d’administration en ce qui concerne cette mission;
- de recommander la nomination du directeur général associé de l’HNM, les cadres supérieurs travaillant sur le site, et examiner les nominations du personnel clinique de l’HNM;
- de donner des conseils et faire des recommandations au conseil d’administration sur toutes questions relatives à la mission Neuro;
- de soumettre au CUSM un budget de fonctionnement et d’investissement pour l’HNM par l'intermédiaire du directeur général associé de l’HNM.
Durée du mandat
À déterminer.
Fréquence des réunions
À déterminer.
Rapports au conseil d’administration
Le conseil consultatif doit, avant le 31 mars de chaque année, faire rapport au conseil d’administration concernant l'exécution de ses fonctions et des avis qui en résultent.