Modes opératoires normalisés (MON) du Comité d'éthique de la recherche (CER)

NOUVEAUX MON du CER du CUSM


Adoption de nouveaux MON par le CER du CUSM 

De nouveaux modes opératoires normalisés (MON) pour le Comité d’éthique de la recherche (CER) du Centre universitaire de santé McGill (CUSM) seront en vigueur dès le 20 mars 2020. Ces MON codifient la pratique et les exigences réglementaires de la recherche avec des êtres humains au sein de l’établissement. Ils ont été élaborés à partir du modèle national de MON développés par CAREB-ACCER et N2, auquel les particularités du cadre normatif du Québec ont été intégrées. Ce travail de codification et d’harmonisation a été réalisé grâce à un groupe de travail soutenu par CATALIS et composé de représentants du CUSM et de deux autres Centres hospitaliers universitaires (CHU).

Ainsi, ces MON remplacent sections correspondantes des Règles de fonctionnement du CER datant de 2010 et sont une mise à jour des MON de CER en vigueur depuis 2017. Disponibles en français et en anglais sur le site web du CER du CUSM, ces MON pourront être consultés librement par les équipes de recherche, les commanditaires commerciaux, ainsi que toute autre partie intéressée.

Grâce à cette harmonisation de nos MON avec ceux d’autres établissements, les chercheurs qui ont des projets impliquant d’autres établissements pourront être confiants qu’ils rencontrent les exigences des différents établissements lorsque le logo des établissements en question est apposé à la version des MON se trouvant sur le site web du CÉR du CUSM. Par exemple, le CHUM et le CHU Sainte-Justine ont déjà adoptés ces MON harmonisés. D’autres établissements du Réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) sont aussi en processus d’adoption de ces MON.

Nous tenons à reconnaître l’esprit de partage et de collaboration qui a permis cet accomplissement. Davantage de matériel explicatif sera rendu disponible sur le site web du CER du CUSM.

 

Sommaire des changements

Autres documents

MONs du CÉR du CUSM

MONTITREEntrée en vigueur
100 – Administration générale (101-108)
101.001Pouvoirs et objectif2021-03-22
102.001Recherche exigeant une évaluation du CER2021-03-22
103.001Formation et éducation2021-03-22
104.001Gestion du personnel de soutien du CER2021-03-22
105A.001Conflits d’intérêts – Membres du CER et personnel de soutien du CER2021-03-22
105B.001Conflits d’intérêts – Chercheur2021-03-22
105C.001Conflits d’intérêts – Conseil d’administration de l’établissement2021-03-22
106.001Signataire autorisé2021-03-22
107.001Utilisation et divulgation des renseignements personnels2021-03-22
108.001Tenue à jour des procédures de fonctionnement2021-03-22
200 – Organisation du CER (201-204)
201.001Composition du CER2021-03-22
202.001Gestion des membres du CER2024-10-15
203.001Tâches des membres du CER2021-03-22
204.001Membres du personnel de soutien du CER qui agissent à titre de membres du CERÀ venir
300 – Fonctions et activités (301-303)
301.001Exigences du CER liées aux demandes d’évaluation et procédures d’évaluation administratives2024-10-15
302.001Administration des réunions du CER2021-03-22
303.001Gestion des documents2024-10-15

350.001

(CER CUSM seulement)

Facturation des services fournis à l’entreprise privée par le Comité d’éthique de la recherche du CUSM2021-03-22
400 – Évaluations de la recherche (401-409)
401.001-1Décisions du CER concernant les évaluations2021-03-22
402.001Évaluation déléguée2021-03-22
403.001-1Évaluation initiale – Critères d’approbation du CER2021-03-22
404.001-1Recrutement et consentement des participants2024-10-15
405A.001-1Activités du CER liées au suivi continu2024-10-15
405B.001Suivi actifÀ venir
406.001Renouvellement annuel de l’approbation éthique2021-03-22
407.001Suspension ou retrait de l’approbation du CER2021-03-22
408.001Fin de la recherche2021-03-22
409.001Communication des décisions du CER2021-03-22
500 – Évaluation nécessitant un examen particulier (501-504)
501.001Évaluation du CER durant les urgences publiques déclarées2021-03-22
502.001Bio-banquesÀ venir
503.001Recherche multicentriqueÀ venir
504.001Recherche sur les technologies de reproductionÀ venir
600 – Compétences et responsabilités des chercheurs (601)
601.001Compétences et responsabilités des chercheurs2021-03-22
700 – Gestion de la qualité (701-702)
701.001Assurance qualité2021-03-22
702.001Manquement à la conduite responsable en recherche2021-03-22

Mise à jour 25 octobre 2024