Modes opératoires normalisés (MON) du Comité d'éthique de la recherche (CER)

NOUVEAUX MON du CER du CUSM


Adoption de nouveaux MON par le CER du CUSM 

De nouveaux modes opératoires normalisés (MON) pour le Comité d’éthique de la recherche (CER) du Centre universitaire de santé McGill (CUSM) seront en vigueur dès le 20 mars 2020. Ces MON codifient la pratique et les exigences réglementaires de la recherche avec des êtres humains au sein de l’établissement. Ils ont été élaborés à partir du modèle national de MON développés par CAREB-ACCER et N2, auquel les particularités du cadre normatif du Québec ont été intégrées. Ce travail de codification et d’harmonisation a été réalisé grâce à un groupe de travail soutenu par CATALIS et composé de représentants du CUSM et de deux autres Centres hospitaliers universitaires (CHU).

Ainsi, ces MON remplacent sections correspondantes des Règles de fonctionnement du CER datant de 2010 et sont une mise à jour des MON de CER en vigueur depuis 2017. Disponibles en français et en anglais sur le site web du CER du CUSM, ces MON pourront être consultés librement par les équipes de recherche, les commanditaires commerciaux, ainsi que toute autre partie intéressée.

Grâce à cette harmonisation de nos MON avec ceux d’autres établissements, les chercheurs qui ont des projets impliquant d’autres établissements pourront être confiants qu’ils rencontrent les exigences des différents établissements lorsque le logo des établissements en question est apposé à la version des MON se trouvant sur le site web du CÉR du CUSM. Par exemple, le CHUM et le CHU Sainte-Justine ont déjà adoptés ces MON harmonisés. D’autres établissements du Réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) sont aussi en processus d’adoption de ces MON.

Nous tenons à reconnaître l’esprit de partage et de collaboration qui a permis cet accomplissement. Davantage de matériel explicatif sera rendu disponible sur le site web du CER du CUSM.

 

Sommaire des changements

Autres documents

MONs du CÉR du CUSM

MON

TITRE

Entrée en vigueur

100 – Administration générale (101-108)

101.001

Pouvoirs et objectif

2020-03-20

102.001

Recherche exigeant une évaluation du CER

2020-03-20

103.001

Formation et éducation

2020-03-20

104.001

Gestion du personnel de soutien du CER

2020-03-20

105A.001

Conflits d’intérêts – Membres du CER et personnel de soutien du CER

2020-03-20

105B.001

Conflits d’intérêts – Chercheur

2020-03-20

105C.001

Conflits d’intérêts – Conseil d’administration de l’établissement

2020-03-20

106.001

Signataire autorisé

2020-03-20

107.001

Utilisation et divulgation des renseignements personnels

2020-03-20

108.001

Tenue à jour des procédures de fonctionnement

2020-03-20

200 – Organisation du CER (201-204)

201.001

Composition du CER

2020-03-20

202.001

Gestion des membres du CER

2020-03-20

203.001

Tâches des membres du CER

2020-03-20

204.001

Membres du personnel de soutien du CER qui agissent à titre de membres du CER

À venir

300 – Fonctions et activités (301-303)

301.001

Exigences du CER liées aux demandes d’évaluation et procédures d’évaluation administratives

2020-03-20

302.001

Administration des réunions du CER

2020-03-20

303.001

Gestion des documents

2020-03-20

350.001

(CER CUSM seulement)

Facturation des services fournis à l’entreprise privée par le Comité d’éthique de la recherche du CUSM

2020-03-20

400 – Évaluations de la recherche (401-409)

401.001-1

Décisions du CER concernant les évaluations

2020-03-20

402.001

Évaluation déléguée

2020-03-20

403.001-1

Évaluation initiale – Critères d’approbation du CER

2020-03-20

404.001-1

Recrutement et consentement des participants

2020-03-20

405A.001-1

Activités du CER liées au suivi continu

2020-03-20

405B.001

Suivi actif

À venir

406.001

Renouvellement annuel de l’approbation éthique

2020-03-20

407.001

Suspension ou retrait de l’approbation du CER

2020-03-20

408.001

Fin de la recherche

2020-03-20

409.001

Communication des décisions du CER

2020-03-20

500 – Évaluation nécessitant un examen particulier (501-504)

501.001

Évaluation du CER durant les urgences publiques déclarées

2020-03-20

502.001

Bio-banques

À venir

503.001

Recherche multicentrique

À venir

504.001

Recherche sur les technologies de reproduction

À venir

600 – Compétences et responsabilités des chercheurs (601)

601.001

Compétences et responsabilités des chercheurs

2020-03-20

700 – Gestion de la qualité (701-702)

701.001

Assurance qualité

2020-03-20

702.001

Manquement à la conduite responsable en recherche

2020-03-20