ARCHIVES des MONs du CÉR du CUSMMONTITREEntrée en vigueur100 – Administration générale 101.001Pouvoirs et objectif2020-03-20102.001Recherche exigeant une évaluation du CER2020-03-20103.001Formation et éducation2020-03-20104.001Gestion du personnel de soutien du CER2020-03-20105A.001Conflits d’intérêts – Membres du CER et personnel de soutien du CER2020-03-20105B.001Conflits d’intérêts – Chercheur2020-03-20105C.001Conflits d’intérêts – Conseil d’administration de l’établissement2020-03-20106.001Signataire autorisé (version seulement en anglais)Signataire autorisé2017-03-312020-03-20107.001Utilisation et divulgation des renseignements personnels2020-03-20108.001Tenue à jour des procédures de fonctionnement2020-03-20 200 – Organisation du CER 201.001Composition du CER2020-03-20202.001Gestion des membres du CERGestion des membres du CER2020-03-202021-03-22203.001Tâches des membres du CER2020-03-20204.001Membres du personnel de soutien du CER qui agissent à titre de membres du CER 300 – Fonctions et activités301.001Exigences du CER liées aux demandes d’évaluation et procédures d’évaluation administrativesExigences du CER liées aux demandes d’évaluation et procédures d’évaluation administratives2020-03-202021-03-22302.001Administration des réunions du CER2020-03-20303.001Gestion des documents Gestion des documents 2020-03-202021-03-22350.001 (CER CUSM seulement)Facturation des services fournis à l’entreprise privée par le Comité d’éthique de la recherche du CUSM2020-03-20 400 – Évaluations de la recherche401.001_2Décisions du CER concernant les évaluations (version seulement en anglais)Décisions du CER concernant les évaluations 2017-02-242020-03-20402.001_1Évaluation déléguée (version seulement en anglais)Évaluation déléguée2017-02-242020-03-20403.001_3Évaluation initiale – Critères d’approbation du CER (version seulement en anglais)Évaluation initiale – Critères d’approbation du CER2017-02-242020-03-20404.001Recrutement et consentement des participantsRecrutement et consentement des participants2020-03-202021-03-22405A.001-1Activités du CER liées au suivi continu (version seulement en anglais)Activités du CER liées au suivi continu Activités du CER liées au suivi continu 2017-02-242020-03-202021-03-22406.001Renouvellement annuel de l’approbation éthique (version seulement en anglais)Renouvellement annuel de l’approbation éthique 2017-02-242020-03-20407.001Suspension ou retrait de l’approbation du CER (version seulement en anglais)Suspension ou retrait de l’approbation du CER2017-02-242020-03-20408.001Fin de la recherche (version seulement en anglais)Fin de la recherche2017-02-242020-03-20409.001Communication des décisions du CER2020-03-20 500 – Évaluation nécessitant un examen particulier 501.001Évaluation du CER durant les urgences publiques déclarées2020-03-20502.001Bio-banques 503.001Recherche multicentrique 504.001Recherche sur les technologies de reproduction 600 – Compétences et responsabilités des chercheurs601.001Compétences et responsabilités des chercheurs2020-03-20 700 – Gestion de la qualité 701.001Assurance qualité2020-03-20702.001Manquement à la conduite responsable en recherche2020-03-20Download Table of Concordance MUHC-REB SOPs with N2/CAREB SOPsMise à jour 30 octobre, 2024