Modèles

Mise à jour du 21 mai 2025 :

1)  Gabarit de protocole d’utilisation : Un nouveau gabarit est désormais disponible pour les projets de recherche qui reposent sur l’utilisation de données et/ou d’échantillons déjà recueillis et conservés dans une banque constituée à des fins de recherche. Ce gabarit propose un cadre structuré, conforme au contexte réglementaire du Québec, afin de faciliter le dépôt de ce type de projet et d’en accélérer l’autorisation institutionnelle. 

2) Outil de différenciation: Une nouvelle version de l’outil permettant de différencier entre la recherche et l’assurance ou l’amélioration de la qualité (AAQ) est maintenant disponible. Cette nouvelle version reflète la nouvelle réglementation en vigueur au Québec. 

Mise à jour du 20 février 2025 :

3) Protocole de recherche pour les études rétrospectives sur dossiers de santé (ERDS): Une mise à jour générale du modèle de protocole basée sur les dernières politiques et directives. 

Mise à jour du 15 novembre 2024 :

4) Essais cliniques (adultes) : Le gabarit de formulaire d’information et de consentement (FIC) pour les essais cliniques a été mis à jour pour tenir compte de l’entrée en vigueur de Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux le 1er juillet 2024. Les modifications comprennent des précisions dans la section sur la confidentialité. De plus, certains libellés du gabarit ont également été modifiés pour favoriser l’inclusivité. Une version mettant en évidence ces changements est disponible [ici] pour référence.

À compter de maintenant, les versions mises à jour en français et en anglais (V4.2), disponibles ci-dessous, doivent être utilisées pour tous les essais cliniques qui n’ont pas encore été approuvés.

5) Recherche pédiatrique : De nouvelles versions des gabarits (en français et en anglais) des formulaires d’information et de consentement (FIC) pour la recherche pédiatrique sont désormais disponibles. Ces gabarits ont été mis à jour pour tenir compte de l’entrée en vigueur de la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux le 1er juillet 2024.

 

Recherche clinique précoce :

Considérant les nombreuses spécificités des essais cliniques de phase I, les chercheurs devraient créer un FIC adapté ou minutieusement adapter les modèles disponibles afin d’adéquatement répondre aux particularités de ce type d'essais cliniques. Les chercheurs peuvent envoyer un courriel à [email protected] pour demander l’accès à un modèle de FIC pour les études des phase I. 

OUTILS

Assurance ou amélioration de la qualité (AAQ) versus recherche : Outil de différenciation

 

FORMULAIRES D'INFORMATION ET DE CONSENTEMENT   
Adultes  –  Modèle de formulaire d’information et de consentement pour les essais cliniques (V4.2) English versionVersion française
   
Modèle de formulaire d’information et de consentement pour les recherches non-interventionel (V4.1) English versionVersion française
   
Pédiatrique – MSSS modèle de formulaire d’information et de consentement pour les essais cliniques et/ou études multicentriquesEnglish versionVersion française
   
Pédiatrique – Modèle de formulaire d’information et de consentement pour les autres types de recherches en pédiatrie English versionVersion française
   
Modèle de formulaire d'information et de consentement pour le Children's Oncology Group (COG)English versionVersion française
   
Modèle de formulaire d'information et de consentement  - BiobanquesVeuillez consulter le CERVeuillez consulter le CER
   
Clauses du Fonds de recherche du Québec (FRQ)English versionVersion française  
   
GDPR AppendixEnglish versionVersion française
PROTOCOLE ET CADRE DE GESTION   
Modèle de cadre de gestion - Biobanques et bases de donnéesVeuillez consulter le CERVeuillez consulter le CER
   
Gabarit de protocole d’utilisationEnglish versionVersion française
   
Modèle de protocole pour recherche sur dossiersEnglish versionVersion française